Le présent site (http://www.obernai-habitat.fr) est la propriété de la SEML Obernai Habitat, SA au capital de 250 000 € dont le siège social se situe 34 Rue du Maréchal Koenig, 67210 Obernai.
SIRET 676 380 249 00018 - Code APE 702A

Le présent site est hébergé par Nexenservices.com, édité par Nexen Services, SA au capital de 49 536 Euros inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 423 995 224.
Pour contacter le webmaster : webmaster@obernai-habitat.fr

Présentation
Ce site a été créé pour présenter l'activité de la SEML Obernai Habitat, pour simplifier les démarches du public auprès de la société et, le cas échéant, le diriger vers des sociétés et institutions oeuvrant dans le domaine du logement social. Tout utilisateur du présent site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter sous peine d'engager sa responsabilité exclusive.

Droits d'auteur
Ce site relève de la législation française et internationale relative aux droits d'auteur et à la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, adaptation, représentation, diffusion intégrale ou partielle, du contenu du site d'Obernai Habitat par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Respect des images
Les images ou photographies du site sont la propriété d'Obernai Habitat et/ou sont utilisées par Obernai Habitat avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite. Leur utilisation peut constituer une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes...

Responsabilité
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre informatif et sont non contractuelles. Bien que s'efforçant de mettre régulièrement à jour les informations contenues dans le site, Obernai Habitat ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site.
Obernai Habitat ne saurait par ailleurs être tenue responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Liens externes
Ce site comporte des liens vers d'autres sites qui en sont indépendants. Obernai Habitat ne saurait en aucun cas être tenue responsable de leurs contenus, produits, et tous les éléments ou services présents sur ces sites.

Maintenance
Pour des raisons de maintenance, Obernai Habitat pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Protection des données personnelles
En application de la loi Informatique et Libertés (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles nécessaires au traitement de vos demandes.
Vous pouvez exercer votre droit :

• En nous écrivant : Obernai Habitat, 34 Rue du Maréchal Koenig, 67210 Obernai

• En nous adressant un e-mail : contact@obernai-habitat.fr

Nous vous informons que nous collecterons automatiquement, via le fonctionnement du site, des informations concernant notamment les pages du site les plus visitées. Ces informations seront utiles à la mise à jour du site et feront l'objet d'une utilisation exclusivement réservée à Obernai Habitat.

Affichage du site
L'affichage correct du site et notamment de la page " Localiser nos résidences " nécessite l'installation sur votre poste de Macromédia Flash Player 8. Si ce programme n'est pas installé, vous pouvez le télécharger ici.


Dernière mise à jour
Octobre 2011


Nous vous souhaitons une bonne visite sur notre site.